Responsabilité décennale

Une solution complète offre aux artisans du BTP des garanties très sécurisantes incluant la RC et la décennale.

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Responsabilités

Responsabilité Civile

Couvrir tous dommages corporels, matériels, immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou vos sous-traitants. Il garantit également :

  • les dommages causés aux tiers par les matériels et les engins de chantier en action de travail,
  • les objets confiés,
  • la faute inexcusable de l’employeur,
  • les dommages liés aux matériaux contenant de l’amiante,
  • le prêt, dépôt ou location de matériel et engin de chantier,
  • le transport pour le compte d’un tiers de matériel et engin de chantier (y compris chargement et déchargement),
  • la réquisition,
  • le transfert contractuel dans les marchés publics.

Responsabilité Civile Construction

Garantir la responsabilité décennale, c’est-à-dire tous les travaux de réparation des dommages matériels affectant, après réception, et pendant 10 ans, les ouvrages que vous, ou vos sous-traitants, avez exécutés (ou à la réalisation desquels vous avez participé), lorsque votre responsabilité est engagée. Vous bénéficiez aussi des garanties suivantes :

  • la garantie des éléments d’équipement exclusivement professionnels (y compris les accessoires),
  • la garantie de bon fonctionnement délivrée pendant deux ans sur tous les éléments d’équipement d’un bâtiment,
  • l’intégration de la mission OPC**,
  • la garantie décennale des ouvrages non soumis à l’obligationd’assurance.

Responsabilité Environnementale

Garantir votre exploitation contre le principe pollueur-payeur et inclut :

  • la garantie responsabilité civile atteinte à l’environnement,
  • la garantie des dommages environnementaux.

Dommages en cours de chantier

Pendant la durée des travaux, nous garantissons tous les dommages survenus sur votre chantier, consécutifs aux risques suivants :

  • Incendie, foudre, explosion
  • Tempête, attentat, catastrophe naturelle, dégât des eaux
  • Effondrement avant réception
  • Actes de vandalisme
  • Vol ou tentative de vol

Protection juridique

une Protection Juridique inclut qui vous fournit les moyens juridiques et financiers pour vous renseigner, vous assister et vous défendre en cas de survenance d’un litige dans le cadre de vos activités professionnelles assurées :

  • Relations contractuelles avec les fournisseurs, clients, prestataires de services, banquiers…
  • Relations avec vos salariés
  • Effondrement avant réception
  • Relations de voisinage
  • Protection en matière fiscale.

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